Dans ce livrable, les partenaires de MOF4AIR vont lister les MOFs potentiellement candidats pour réaliser une capture carbone efficace à l’échelle industrielle.

Pour D1.1, un total de 24 MOFs ont été identifiés d’après la littérature existante.
Tous ces MOFs ont été sélectionnés d’après leurs performances, incluant la capacité en CO₂, la sélectivité CO₂/N₂ et la température d’adsorption tels que décrits dans la littérature. Pour la sélection d’un MOF, les partenaires de MOF4AIR vérifient toujours la stabilité de l’espèce en présence différents contaminants (tels que H₂S, SO₂ et l’eau qui sont normalement présents dans les gaz de rejet) afin d’assurer l’efficacité énergétique du procédé de capture au niveau industriel. La possibilité d’une amplification rapide de l’utilisation des MOFs est aussi un critère important pour le choix des candidats potentiels.

Ce livrable fournira le diagramme de flux du site de démonstration ainsi que les spécifications des principaux composants de l’usine.

Dans cette tâche, le diagramme de base du processus (PFD) de l’unité de démonstration et les spécifications des principaux composants assurant la flexibilité requise pour les essais seront définis en fonction des caractéristiques des différents sites de démonstration. Le résultat de cette tâche sera un rapport qui servira de base au diagramme de tuyauterie et d’instrumentation (P&ID) et aux plans d’exécution qui seront sous-traités à une société experte.

Ce livrable fournira les objectifs technico-économiques aux développeurs des procédés de sorption.

Le but de ce livrable est de fournir les trajectoires et cibles technico-économiques pour les procédés d’adsorption. Ces objectifs technico-économiques devraient permettre d’identifier les couts d’installations et les couts d’opération maximaux afin que la capture carbone soit financièrement compétitive, grâce à une revue technologique pour les différentes applications industrielles.

Dans ce livrable, l’attention sera portée sur la production des MOFs candidats identifiés dans le D1.1 à l’échelle de 10g, avec une caractérisation complète et détaillée incluant une étude préliminaire des procédés d’adsorption.

Pour le D2.1 des informations seront rassemblées sur les procédés de production de MOFs à l’échelle 10g. Les MOFs seront synthétisés grâce à une technique de reflux (ou thermomécanique) suivant une approche verte. Les solides seront entièrement caractérisés par différentes techniques telles que la diffraction de poudre, l’analyse thermogravimétrique, la spectroscopie infra-rouge et RMN. La porosité (surface active BET) et la porosité des solides seront ensuite étudiées à 77K. Enfin les propriétés d’adsorption (capacité, enthalpie d’adsorption) de ces solides seront démontrées.

Mise à jour prochaine

Les MOFs identifiés dans l’étape d’évaluation des procédés d’adsorption (livrable D2.2) subiront des expériences de co-adsorption/régénération en présence de CO₂/N₂ mais sans eau, en employant le VPSA et MBTSA ainsi que des mesures spécifiques. L’influence de l’eau sur les performances des MOFs seront ensuite évaluées (capture, sélectivité, régénération et thermodynamique).

Les MOFs sélectionnés (D2.2) en conditions opératoires (D1.2) seront évalués. Cela sera réalisé grâce à des mesures gravimétriques/manométriques en conditions sèches (3-15% CO₂ dans N₂) et humides (5% H₂O, 3/15% CO₂ dans N₂), avec des conditions de température et de pression adaptées aux processus d’adsorption (1 atm., 40°C et 80°C) et grâce à des mesures en conditions sèches. Pour chaque MOF sélectionné, ces mesures incluront une estimation de la capacité de travail (isothermes d’adsorption), de la sélectivité, de la stabilité des performances (cycles d’adsorption), de l’impact de la présence d’eau, de la capacité de régénération (test de désorption à différentes températures). L’impact de la présence d’eau sera étudié spécifiquement afin d’estimer l’effet sur les performances d’adsorption, liées à la structure/nature des MOFs. Cette activité expérimentale sera graduellement couplée avec la méthode de Monte Carlo Grande Canonique (MCGC) afin d’avoir une meilleure vision de la co-adsorption au niveau thermodynamique et de confirmer la tendance expérimentale.

A partir d’une analyse rationnelle des performances d’adsorption du CO2 sur les différents MOFs sélectionnés dans la Tâche 1.1 et de leur stabilité vis-à-vis des contaminants (vapeur d’eau et gaz acides), 21 matériaux ont été caractérisés lors des Tâches 2.2 et 2.3 par une combinaison de mesures expérimentales et de simulations. Les principales informations recueillies lors ds tâches 2.2 (stabilité) et 2.3 (performances d’adsorption) ont permis de développer une carte d’identité des différents MOFs testés et de sélectionner les 5 meilleurs d’entre eux pour une mise à l’échelle et une mise en forme ultérieures dans le WP3 avant leur mise en œuvre dans le procédé d’adsorption modulée sous vide (VPSA) ou d’adsorption modulée thermique (TSA) pour le captage du CO2 dans les gaz de combustion.

Dans ce livrable, les meilleures méthodes seront délivrées afin de mettre en forme à l’échelle 100-200g chaque MOF sélectionné dans le WP2.

Pour le D3.1, MOF4AIR délivrera un protocole optimisé pour la synthèse à grande échelle (~500g) des MOFs potentiels sous forme de poudre, grâce à une approche plus verte. Dans une seconde étape, avec l’aide de différents partenaires, les meilleurs protocoles seront déterminés afin de mettre en forme chaque solide. Tous les matériaux mis en forme seront entièrement caractérisés et testés pour évaluer leur stabilité mécanique (tests d’écrasement), leur surface spécifique (adsorption de N₂) et leur porosité (Intrusion de Hg), permettant une capacité volumétrique pour le CO₂ et une sélectivité CO₂/N₂ optimale. Les activités de mise en forme devraient se concentrer sur différentes tailles de composants, en fonction du pilote de démonstration de la sorption. L’optimisation des méthodes de mise en forme sera réalisée à SINTEF et au CNRS de Paris, à l’échelle de 10g. KRICT assistera les deux centres de recherche afin de définir la meilleure voie. Les méthodes de mise en forme les plus prometteuses seront ensuite utilisées pour produire des particules mises en forme à l’échelle 100-200g.

Vérification de la qualité de la mise en forme et de l’amplification des échantillons par caractérisation de structure et évaluation des performances d’adsorption

La qualité des échantillons mis en forme et amplifiés sera d’abord vérifiée à travers une série d’expériences de caractérisation : Prosimètre N₂, intrusion de mercure, diffraction de poudre à rayon X, microscopie électronique à balayage couplée à une analyse EDX et infra rouge, ou spectroscopie de Raman. La stabilité mécanique sera testée grâce à des tests de broyage et d’attrition. L’équilibre d’adsorption à composant unique de CO₂, N₂ et H₂O sera étudié sur les matériaux mis en forme en utilisant des techniques volumétriques/manométriques ou gravimétriques. Des expériences sur les courbes de rupture seront réalisées pour étudier les paramètres concurrents d’adsorption et de transfert de masse et pour mesurer les constantes cinétiques de l’adsorption des différents composants. La capacité thermique et la conductivité thermique des MOF mis en forme seront également déterminées.
D’autres tests pour étudier la stabilité des MOF en présence de SO2 et de NOx seront effectués pour s’assurer que la procédure de mise en forme et le liant n’ont pas affecté la stabilité des MOF vis-à-vis des contaminants.

Mise à jour prochaine

Ce livrable définira un cadre pour le calcul des indicateurs de performance clés techniques et économiques des différents processus d’adsorption des MOF pour différentes industries

Dans ce livrable, le cadre de calcul des indicateurs de performance clés techniques et économiques (consommation spécifique d’énergie primaire pour le CO₂ évité (SPECCA), coût du CO₂ évité, coût du produit, pénalité énergétique) des différents procédés d’adsorption basés sur les MOF développés dans le cadre du projet lorsqu’ils sont intégrés dans des centrales électriques et des industries à forte intensité énergétique sera défini. Des fonctions pour le calcul des coûts d’investissement et d’exploitation du captage du CO₂ et pour le calcul des ICP économiques globaux pour différentes centrales électriques et applications industrielles seront définies, afin d’être utilisées dans la tâche d’optimisation des procédés.

Mise à jour prochaine

Un nombre limité de MOF mis en forme à l’échelle de 1 à 3 kg sera fabriqué pour les réacteurs pilotes (TRL5). La caractérisation physique des MOF mis en forme de taille supérieure sera également fournie.  

Un maximum de quatre adsorbants à base de MOF synthétisés et testés dans les WP2 et WP3 seront mis à l’échelle et façonnés à l’échelle de 1-3 kg pour réaliser les tests VPSA et MBTSA au TRL5.

Une caractérisation physique avancée des MOF mis à l’échelle sera effectuée et fera l’objet d’un rapport, y compris la diffraction des rayons X sur poudre, la porosimétrie de l’azote, les isothermes de sorption du CO₂ et du N₂, la densité des particules et les essais d’écrasement et d’attrition afin de garantir la qualité des matériaux produits.

Mise à jour prochaine

Évaluation des résultats de la simulation et des essais de processus et recommandations pour nouvelle mise à l’échelle des processus.

Sur la base des mesures expérimentales effectuées sur les pilotes à l’échelle du laboratoire (D.5.2) et de la modélisation du WP4, la direction à suivre pour la poursuite de la mise à l’échelle des procédés VPSA et MBTSA sera discutée, ce qui alimentera le WP6 pour la construction des pilotes de démonstration TRL6 sur les sites industriels.

Synthèse à grande échelle d’un MOF mis en forme à l’échelle de 20 à 50 kg pour des essais dans des unités de démonstration. La caractérisation physique des MOF mis en forme et à l’échelle sera également fournie.

Les matériaux sélectionnés dans le cadre du WP5 seront transformés à l’échelle de 20 à 50 kg pour être testés sur chaque site de démonstration. Une caractérisation physique avancée des MOF mis à l’échelle sera effectuée et fera l’objet d’un rapport, y compris la diffraction des rayons X sur poudre, la porosimétrie de l’azote, les isothermes de sorption du CO₂ et du N₂, la densité des particules et les essais d’écrasement et d’usure pour garantir la qualité des matériaux produits.

Le livrable 6.2 est le rapport de mise en service des 3 unités de démonstration. Le rapport comprendra une description des 3 unités pilotes, car elles peuvent être différentes en termes de configuration/conception.

Le livrable 6.2 est le rapport de mise en service de l’unité de démonstration et est lié à la tâche 6.2. L’unité doit être testée et validée avant son intégration sur les 3 sites de démonstration. Le rapport se concentrera d’abord sur les exigences de sécurité pour une telle unité : test de fuite, vérification des barrières de sécurité… Ensuite, l’étalonnage et le réglage des boucles de contrôle seront abordés afin d’utiliser l’unité en fonctionnement 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Des configurations spécifiques pour chaque gaz de combustion/site seront rapportées. La mise en service sera détaillée pour chaque pilote car ils peuvent être différents pour tester plusieurs conceptions et/ou configurations.

ICP : test de fuite réussi (sous pression et sous vide) ; fonctionnement de la barrière de sécurité approuvé ; validation des boucles de contrôle spécifiques au site

Les performances de capture du CO₂ des adsorbants à base de MOF développés et améliorés seront testées sur trois sites de démonstration différents en utilisant les flux de gaz de combustion en milieu industriel.

Le rapport comprendra les résultats relatifs à la validation et à la démonstration d’un système de captage finement réglé basé sur les MOF en environnement réel (TRL6) sur trois sites de démonstration différents, à savoir TCM pour les gaz de combustion de la centrale de cogénération et du craqueur catalytique de fluides résiduels, TUPRAS pour les gaz de combustion du four de postcombustion de la raffinerie et SOLOMAT pour les gaz de combustion de l’incinérateur de déchets. Des opérations de démonstration à l’échelle seront menées pendant une durée de 6 mois sur chaque site de démonstration. Les paramètres étudiés seront l’effet des conditions de fonctionnement et de processus pour différentes températures, pressions, débits des gaz de combustion, quantités de MOF, composition du flux de gaz de combustion et impuretés. Des analyseurs spécifiques en ligne et un chromatographe en phase gazeuse seront utilisés pour surveiller de manière semi-continue la composition des gaz d’entrée et de sortie.

Le livrable 6.4 résume les performances des unités pilotes testées sur 3 sites industriels. Une liste d’indicateurs clés de performance sera élaborée pour évaluer la technologie MOF avec d’autres technologies de capture du CO₂

Le livrable 6.4 concerne les performances des unités de démonstration pour le captage du CO₂ et est lié à la tâche 6.4. Les résultats obtenus sur les trois sites de démonstration seront comparés. Les indicateurs clés de performance utilisée seront le taux de capture du CO₂, la pureté du CO₂ produit, l’énergie requise (GJ/t_CO2), la chute de pression à travers le lit d’adsorption, la durée du cycle et les stabilités mécaniques et thermiques du MOF. Cette liste n’est pas exhaustive. Les résultats seront utilisés comme base de référence pour le processus de capture des sorbants solides. Les performances seront également comparées à celles d’autres technologies de capture. L’une d’entre elles est le procédé de capture à base d’amines (MEA) qui est la technologie la plus mature.

Rapport sur les conditions réglementaires dans les pays participants et au niveau de l’UE, concernant le captage, le transport et le stockage du CO₂. Proposition de recommandations sur la réglementation axée sur la diffusion de la technologie.

Un rapport sur les conditions législatives et réglementaires dans tous les pays participants, ainsi qu’au niveau de l’UE, sera préparé. Ce rapport inclura les obstacles qui entravent la diffusion des systèmes de capture, de transport et de stockage du CO₂. Les principes et les différences réglementaires et législatives seront identifiés au sein des 8 pays participants, en extrayant des modèles communs dans les pays ciblés et en définissant les meilleures approches pour la réglementation dans un cadre commun. Les réglementations relatives aux questions de sécurité seront également incluses. Sur la base de l’évaluation législative et réglementaire, une série de recommandations sera proposée. Ces recommandations seront formulées dans le contexte de la réglementation actuelle et seront présentées aux industries, aux décideurs politiques et aux autorités publiques concernées.

Des évaluations technico-économiques (TEA) seront réalisées sur les technologies/méthodes étudiées et comparées à une installation de capture basée sur un absorbant chimique (MEA ou similaire)

Des évaluations technico-économiques (TEA) seront effectuées sur les technologies/méthodes à l’étude. Tout d’abord, une estimation générique des coûts est élaborée sur la base des résultats de l’expérimentation et de la modélisation. Au fur et à mesure que le projet se développe, des indicateurs clés de performance technique sont identifiés et utilisés pour optimiser l’estimation générique et pour fournir des informations sur les cas spécifiques au site. Enfin, l’estimation générique optimisée sera comparée à une installation de capture basée sur un absorbant chimique (MEA).

Dans ce livrable, les impacts environnementaux des technologies/méthodes étudiées seront examinés. Les impacts seront fournis en analysant tous les intrants (consommation de ressources et d’énergie) et les extrants (émissions atmosphériques et déchets) des phases d’extraction des matières premières, de fabrication et d’exploitation. L’analyse portera notamment sur le potentiel de changement climatique en termes d’équivalents CO₂, d’énergie primaire, d’acidification et d’eutrophisation. Il en résultera un profil environnemental permettant de comprendre les phases du cycle de vie, les matériaux et les processus qui contribuent le plus à l’impact environnemental.

Rapport sur les enquêtes sociales impliquant les communautés locales et étude qualitative centrée sur les représentants du gouvernement et les développeurs de projets. Une stratégie d’engagement des parties prenantes pour les activités prévues, y compris des scénarios d’engagement du public.

Le livrable présentera les résultats de l’enquête sociale impliquant les communautés locales en tenant compte des facteurs qui peuvent influencer l’acceptation sociale. L’enquête quantitative, basée sur des questionnaires, sera réalisée dans 8 pays différents, impliquant au moins 80 participants par pays. En outre, une étude qualitative (entretiens, groupes de discussion) sera menée auprès de représentants du gouvernement et de promoteurs de projets. L’étude portera sur l’évaluation des coûts, des exigences techniques et des impacts opérationnels et de sécurité sur l’infrastructure de transport associée, le stockage ou l’utilisation du CO₂. Le produit à livrer présentera une stratégie d’engagement des parties prenantes pour les activités prévues, basée sur les résultats des études sociales et tenant compte de divers facteurs tels que les externalités socio-économiques, etc. Cette stratégie sera utilisée pour l’élaboration de scénarios d’engagement du public.

Un plan de reproductibilité et de transférabilité comprenant l’identification des partenaires stratégiques, l’analyse du marché, les activités techniques et commerciales, l’accès aux sources de financement et les analyses de rentabilité. Une évaluation économique axée sur l’adaptation du secteur du ciment.

Un plan qui assurera la réplicabilité et la transférabilité des résultats du projet à d’autres contextes sera réalisé. Le plan comprendra i) une analyse visant à identifier les partenaires stratégiques nécessaires à la reproduction et à la transférabilité de la solution proposée dans d’autres contextes et activités ; ii) une analyse de marché dans le cadre du lancement sur le marché dans différents contextes ; iii) une étude de l’accès aux sources de financement, ainsi que l’identification physique des sites pour la reproduction et la transférabilité ; iv) des activités techniques et commerciales visant à valider l’extension éventuelle de la solution proposée à d’autres applications et v) la préparation d’analyses de rentabilité pour faciliter l’adoption des solutions proposées dans des secteurs différents de celui visé par le projet. En outre, le produit livrable comprendra une évaluation économique axée spécifiquement sur l’adaptation du secteur du ciment, suivie d’une analyse SWOT basée sur ce point de vue sectoriel.

Un industrial Cluster Board sera constitué afin de favoriser la reproductibilité et la transférabilité des solutions du projet.

Cette Board sera invité à des réunions et à des événements de diffusion et partagera ses points de vue et ses besoins en matière de capture, de stockage et d’utilisation du carbone, il précisera ses conditions de fonctionnement et les contraintes techniques et économiques auxquelles il est confronté afin de voir quelles solutions peuvent être apportées par le consortium. Ils auront accès aux résultats des tests, et seront invités aux ateliers scientifiques et aux réunions d’exploitation organisés par MOF4AIR.

Le conseil d’administration sera constitué au cours de la première année du projet, des acteurs importants du secteur du ciment mais aussi d’autres secteurs à forte intensité énergétique en Europe seront invités. En Turquie, TCMA et TUPRAS, qui sont deux des principaux établissements des industries à forte intensité énergétique, coopéreront pour favoriser la reproductibilité et la transférabilité des solutions du projet.

Dans ce livrable, EQY décrira la stratégie de communication et de diffusion du projet. Celle-ci comprendra les différents objectifs, moyens et canaux, la fréquence des activités et les responsabilités. Ce livrable sera régulièrement mis à jour.

Le plan de diffusion et de communication présente la stratégie de diffusion et de communication du projet MOF4AIR et son plan de mise en œuvre qui sera utilisé par le consortium pour assurer la grande visibilité, l’accessibilité et la promotion du projet et de ses résultats. Ce document est un cadre de référence pour la planification et l’évaluation de l’impact des activités de communication et de diffusion et sera mis à jour et ajusté au fur et à mesure de l’avancement du projet. Le succès final du projet MOF4AIR dépend fortement d’une bonne coordination des activités de diffusion et d’exploitation afin qu’il puisse se poursuivre après la fin du financement de l’UE. Le but principal de ce produit est de s’assurer que la recherche et les résultats du projet sont largement diffusés auprès des publics cibles appropriés, à des moments appropriés tout au long du projet, par le biais de méthodes appropriées.

Le site web sera d’abord produit en anglais, puis traduit dans les différentes langues des partenaires. Il donnera aux utilisateurs un bon aperçu des objectifs, des activités et des résultats attendus du projet.

Ce livrable présente le site web MOF4AIR développé par EQY pour la communication, la diffusion et l’exploitation des développements et des résultats du projet. Il détaille, pour chaque section du site, le design à utiliser et le contenu qui sera intégré. Le contenu principal du site sera accessible en anglais et dans les langues des partenaires, tandis que certaines sections seront uniquement en anglais. Le site web a été structuré de manière à être informatif, facile à parcourir et à cibler tous les types de parties prenantes. Le produit livrable présente la structure et le contenu du site web fin 2019. Le site web évoluera tout au long du projet et sera complété régulièrement.

Dans ce rapport, EQY examinera l’efficacité des activités de communication et de diffusion. EQY précisera si chaque activité a atteint ou non son public et sa cible.

A la fin de la mise en œuvre du projet, ce rapport permettra de construire une vue d’ensemble finale des activités de communication et de diffusion réalisées par les partenaires tout au long du projet pour promouvoir MOF4AIR. L’efficacité des outils et des activités de communication et de diffusion développés et mis en place sera examinée à la fin du projet comme par exemple le site web du projet, la stratégie et les activités sociales via le web, les campagnes de communication par e-mail et les bulletins d’information, les articles et les communiqués de presse, les publications scientifiques, la participation à des conférences et des événements, les ateliers, les webinaires et/ou les séminaires, etc.

Le livrable rassemble : (i) le plan d’exploitation qui décrit les différentes façons d’exploiter les résultats ; (ii) la feuille de route de la recherche qui décrit les points identifiés au cours du projet comme des points sur lesquels poursuivre la recherche.

Un plan d’exploitation sera défini afin de tirer profit des résultats du projet et ainsi continuer à développer les solutions pour des TRL plus élevés dans les prochaines années. Différents moyens seront explorés pour exploiter les résultats tout au long de la chaîne de valeur avec les contributions de tous les partenaires, et un atelier d’exploitation sera organisé à la fin du projet.
Associé à ce plan d’exploitation, une feuille de route de recherche basée sur les points identifiés pour continuer la recherche, notamment en discussion avec le industrial Cluster Board mis en place (voir WP8) sera élaborée. Ces documents seront rassemblés dans le livrable 9.4.

Les outils de gestion contribueront à assurer le suivi quotidien du projet en permettant le contrôle de l’allocation budgétaire ainsi que l’avancement et la qualité du travail effectué par chaque partenaire.

Ce livrable décrit les outils développés pour assurer l’échange et le travail collaboratif pendant le projet ainsi qu’une bonne gestion administrative et financière. Ce livrable comprendra un plan de gestion de projet détaillé avec un diagramme de Gantt et une structure de répartition du travail (WBS). Il doit comprendre un calendrier par tâche, les sous-tâches liées au partenaire responsable, les produits livrables connexes et les dépendances par rapport aux autres tâches. Au moins deux révisions doivent être effectuées au cours du projet (une juste avant la fin de la première période de rapport et une juste avant la fin de la deuxième période de rapport).

Ce livrable rassemble les rapports des réunions qui auront lieu au cours du projet.

Ce livrable rassemble les rapports des réunions qui auront lieu au cours du projet (réunion de lancement, avancement, réunions tous les 6 mois et réunion finale)

Ce livrable décrit le plan de gestion des DPI. Il montre toutes les actions développées au cours du projet et les résultats : identification de la propriété intellectuelle et sa protection

Les règles en matière de DPI seront énoncées dans l’accord de consortium (AC) et conformément aux dispositions incluses dans la convention de subvention. L’AC, basé sur le modèle DESCA, définira les règles de propriété des résultats (foreground), les droits d’accès à l’arrière-plan et aux résultats pour la mise en œuvre du projet, l’utilisation et l’exploitation directe de la recherche, la protection des résultats, les obligations de transfert de matériel.
L’IPR & Exploitation Board (IPREB) définira les procédures de confidentialité à suivre avant de divulguer toute information sur le projet par d’autres partenaires ainsi que les règles concernant l’annonce des publications ou présentations prévues. Il sera également chargé de gérer toutes les questions de propriété intellectuelle et de prendre des décisions concernant les conditions de diffusion des connaissances nouvelles, la stratégie de protection de la propriété intellectuelle la plus appropriée, la gestion du portefeuille de brevets.

Description de la politique de gestion des données : quelles données seront générées, comment elles seront exploitées ou rendues accessibles, comment elles seront conservées et préservées.

Une base de données sera construite pour le projet et sera utilisée pendant toute la durée de vie de MOF4AIR. Cette base de données sera construite au tout début du projet et sera remplie en permanence. Concernant toutes les données recueillies, le PGD (Plan de Gestion des Données) sera rédigé et présenté aux partenaires qui y contribueront tous car les données proviendront de chaque partenaire impliqué dans le projet. Le PGD détaillera la politique de gestion des données, en particulier quelles données seront générées par le projet, comment elles seront exploitées ou rendues accessibles, et comment elles seront conservées et préservées.

Description des procédures et critères qui seront utilisés pour identifier/recruter les participants à la recherche, formulaires de consentement et fiches d’information.

Ce livrable doit rassembler :
– Les procédures et les critères qui seront utilisés pour identifier/recruter les participants à la recherche ;
– Des modèles de formulaires de consentement éclairé et de fiches d’information (dans un langage et des termes compréhensibles pour les participants) ;
– Les procédures de consentement éclairé qui seront mises en œuvre pour la participation des êtres humains ;
– Les copies des avis/approbations des comités d’éthique et/ou des autorités compétentes pour la recherche avec des êtres humains (si disponibles).

Description des procédures de protection des données à caractère personnel.

Confirmation par l’institution hôte qu’elle a désigné un délégué à la protection des données (DPD) et les coordonnées de ce dernier à toutes les personnes concernées par la recherche.
Le livrable sera rassemblé :
– Une description des mesures techniques et organisationnelles qui seront mises en œuvre pour sauvegarder les droits et les libertés des personnes concernées/des participants à la recherche ;
– une description des mesures de sécurité qui seront mises en œuvre pour empêcher tout accès non autorisé aux données à caractère personnel ou aux équipements utilisés pour le traitement ;
– une description des techniques d’anonymisation/anonymisation qui seront mises en œuvre.

Les questions d’éthique (par exemple, la sécurité dans les essais pilotes, le traitement des données à caractère personnel) dans les activités entreprises dans les pays tiers.

Si les activités entreprises dans des pays tiers soulèvent des questions éthiques (par exemple, la sécurité dans les essais pilotes, le traitement des données à caractère personnel), il convient de s’assurer que les recherches menées en dehors de l’UE sont légales dans au moins un État membre de l’UE.
Des informations démontrant la conformité aux normes de l’UE doivent être recueillies, ainsi que des détails sur les matériaux qui seront importés dans l’UE ou exportés de celle-ci ou des copies des autorisations d’importation/exportation, comme l’exige la législation nationale/de l’UE.

Rassembler des copies d’autorisations pour les installations et les processus pertinents et les procédures de santé et de sécurité appropriées.

Démontrer que les procédures de santé et de sécurité appropriées, conformes aux directives/législation locales/nationales pertinentes, sont suivies pour le personnel impliqué dans ce projet.
Tous les partenaires rempliront une fiche de poste de travail en deux parties pour tous les membres du personnel participant au projet : (i) Évaluation des risques pour cette fonction et (ii) Mesures de prévention et de protection pour cette fonction. Le document sera fourni à tous les partenaires par le coordinateur lors de la réunion de lancement. Les fiches de poste de travail de tous les partenaires seront rassemblées et seront régulièrement mises à jour après l’arrivée ou le départ du personnel du consortium.